Marque expirée - Marque en non vigueur

MONTRE-TOUT
COMPAGNIE DES VINS FINS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98719581
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque MONTRE-TOUT

Déposée le 19 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MONTRE-TOUT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS domicilié(e) Clos Saint Nicolas, 38 Faubourg Saint Nicolas, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 935 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre PONNELLE COMPAGNIE DES VINS FINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTRE-TOUT est expirée depuis le 19 février 2008.

COMPAGNIE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT PONNELLE , MONTRE-TOUT , CLOS SAINT-NICOLAS , RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE , BOISSEAUX-ESTIVANT , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE , C. CHARTON FILS


COMPAGNIE DES VINS FINS S.A.R.L. - Clos Saint Nicolas, 38 Faubourg Saint Nicolas, 21200 BEAUNE - France - SIREN 397935537


Monsieur Pierre PONNELLE COMPAGNIE DES VINS FINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 15 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754186 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.